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Cahiers Droit, Sciences & Technologies

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 Les Cahiers Droit, Sciences et Technologies est une revue annuelle qui provient du fruit de la collaboration entre des chercheurs de spécialité et d’origine très diverses. Cette revue s’est donné pour objectif d’étudier les formes de régulation de l’activité scientifique et technique. L’Etat d’esprit de la revue est de créer une rencontre entre les communautés scientifiques. Elle rassemble donc des contributions de juristes, de politologues, d’économistes, de biologistes, d’éthiciens… Tous les grands thèmes scientifiques ou technologiques sont abordés : la santé, la bioéthique, l’environnement, la propriété intellectuelle, l’organisation de la recherche… mais aussi les grandes affaires judiciaires (procès Microsoft).
Les Cahiers Droit, Sciences et Technologies sont composés de cinq rubriques : un dossier thématique, des articles scientifiques divers, des « échos du terrain » rédigés par des praticiens, des sommaires d’actualités qui regroupent sur une année tous les grands événements juridiques (lois, jurisprudences) et des comptes-rendus de lectures. On y trouve donc des articles scientifiques approfondis, mais aussi un travail de veille juridique.
Contact :  Etienne Vergès : Professeur à l’université de Grenoble
          
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 CHARTE ÉDITORIALE DE LA REVUE


« LES CAHIERS DROIT, SCIENCES ET TECHNOLOGIES »
CNRS ÉDITIONS
1) Ligne éditoriale
Les « Cahiers Droit, Sciences et Technologies » est une revue scientifique annuelle à la croisée des recherches juridique et scientifique. Elle possède ainsi une identité propre et s’adresse à un public de juristes, de scientifiques et de lecteurs qui s’intéressent à toutes les formes de régulation des sciences et des technologies. Elle est animée d’un esprit de transversalité et de communication entre les communautés scientifiques.
2) Engagement des auteurs
Chaque auteur s’engage à produire dans la revue un article accessible à un lectorat non spécialisé. Le choix du sujet, les analyses scientifiques, le style de l’article, le choix du vocabulaire… doivent tenir compte de cette ligne éditoriale.
3) Les contributions
Les CDST constituent une revue de recherche, et non de vulgarisation scientifique. Toute contribution à la revue doit donc respecter l’impératif de rigueur scientifique, et d’approche innovante (par le choix du thème, la façon de le traiter ou l’apport de connaissances). L’appareil scientifique (bibliographie, notes de bas de page, données recueillies), ne doit pas envahir la contribution, mais doit être présent et attester du sérieux de la recherche. Chaque article publié doit contenir un court résumé qui synthétise les propos tenu par l’auteur dans sa contribution.
4) Le comité de lecture
Le comité de lecture exerce une double mission. Il donne l’impulsion scientifique à la revue en choisissant le thème traité dans le dossier de chaque revue (cf. Maquette) et en organisant les autres rubriques. Il est aussi le gardien de la ligne éditoriale de la revue, ainsi que du respect de la charte. Il sélectionne les articles proposés par les auteurs.
5) Le comité scientifique
Le comité scientifique s’appuie, pour contrôler la qualité scientifique des contributions, sur un comité scientifique. Pour chaque contribution soumise à la revue, des experts indépendants sont désignés pour relire le texte proposé par l’auteur et, le cas échéant, suggérer des modifications.
6) Maquette des cahiers
Les cahiers droit, sciences et technologies contiennent les rubriques suivantes :
- un éditorial
- un dossier thématique
- une rubrique « articles »
- une rubrique « échos du terrain »
- une rubrique « sommaires d’actualité »
- des comptes-rendus de lectures (rubrique « lectures et opinions »
7) L’éditorial
L’éditorial porte sur un sujet d’actualité. Il est rédigé de façon engagée par un auteur voire par deux auteurs défendant des thèses opposées ou complémentaires.
8) Le dossier thématique
Le directeur scientifique du dossier thématique
Le dossier traité dans chaque revue est confié à un directeur scientifique choisi par le comité de lecture. Le thème est traité par des auteurs choisis en raison du critère de l’interdisciplinarité (contributions juridiques, éthiques, économiques, sociologiques…). Le directeur scientifique du dossier peut opter pour une dominante de contributions juridiques (à proportion maximale de 2/3 pour 1/3).
La mission du directeur scientifique
Le directeur scientifique organise le dossier thématique en coordination avec le comité de lecture. Il présente une maquette qui doit être agrée par le comité, gère les relations avec les auteurs et assure la relecture des contributions.
Le directeur scientifique doit rédiger une introduction qui présente le dossier.
9) La rubrique « articles »
Les contributions publiées dans la rubrique « articles » peuvent être, proposées à la revue. Le comité de lecture se prononce alors sur l’opportunité de les publier. En cas de réponse positive, il communique le texte de l’article à des experts du comité scientifique chargés de lire et, le cas échéant, de suggérer des modifications à l’auteur.
10) La rubrique « échos du terrain »
Dans cette rubrique, figurent des textes courts qui relatent des expériences de terrains sur les rapports entre droit, sciences et technologies. Il peut s’agir de résumés de rapports de stages ou d’expériences vécues par des chercheurs ou des acteurs divers du monde scientifique.
11) Les sommaires d’actualité
Les sommaires d’actualité constituent une rubrique juridique de la revue. Ils ont pour objectif de dresser un panorama de l’actualité du droit des sciences et des technologies sur une année. Chaque sommaire est rédigé par un auteur sous la forme d’une courte fiche de présentation conformément à un modèle défini par le comité de lecture. Le nom du rédacteur figure sur la fiche, sauf si ce dernier s’y oppose.
12) Les comptes-rendus de lecture
Les comptes-rendus de lecture sont des textes rédigés à la suite de la lecture d’un ouvrage. Il peut s’agir d’une fiche descriptive du contenu de l’ouvrage ou d’un texte plus substantiel exprimant la position de l’auteur du compte-rendu sur les thèses exposées dans l’ouvrage.


 

 

Cahiers Droit, Sciences et Technologies N° 2 : Droit et climat

En un siècle, la concentration du gaz carbonique a augmenté de 26 %,provoquant de nombreux changements et dérèglements climatiques. L’accroissement des émissions de gaz à eff et de serre lié aux révolutions technologiques des XIXe et XXe siècles ont profondément bouleversé le rapport entre l’homme et son environnement. L’évolution du climat traduit avant tout un dérèglement des rapports entre l’homme, la nature et la technologie. Les institutions nationales et internationales ont pris conscience récemment de la nécessité de réguler les comportements pour inverser la tendance. Le droit s’impose donc comme une forme de régulation qui permet d’espérer un retour à l’optimisme en matière de changement climatique. Quels sont les enjeux politiques de cet encadrement ? Quelles sont les mesures concrètes qui conduiront à réduire l’effet de serre ?
Pour répondre à ces questions délicates, le dossier « Droit et Climat » donne la parole à des scientifiques, des politologues, des sociologues, des économistes et des juristes de tous les horizons (le Canada, les Etats-Unis, la Belgique, la Suisse et la France). Ces spécialistes explorent les grands rendez-vous internationaux de Kyoto à Bali, mais aussi les travaux français, tel le Grenelle de l’environnement, pour tenter de comprendre les enjeux et les ressorts de la régulation du climat dans le monde. Les contributions sont rassemblées autour de deux grands thèmes : d’une part, le climat est une question scientifi que qui allie science et gouvernance, d’autre part, le réchauffement  ement climatique n’est pensable qu’à une échelle mondialisée...

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Cahiers Droit, Sciences et Technologies N° 1 : Droit et nanotechnologies

Cette revue annuelle est le fruit de la collaboration transdisciplinaire autour des diverses formes de régulation de l’activité scientifique. Le premier numéro porte sur le thème « Droit et Nanotechnologies », mais la revue contient aussi d’autres rubriques : articles, sommaires d’actualités, échos du terrain, lectures et opinions. On y trouve des contributions sur la coexistence des filières OGM et non-OGM, les réflexions d’un économiste sur le procès Microsoft, ou encore une étude sur la distinction entre acte de recherche et acte de soin dans le domaine du droit de la santé. Par ailleurs, l’actualité législative et jurisprudentielle de l’année est présentée sous la forme de fiches courtes accessibles à partir d’un index (« déchets radioactifs », « embryon », « évaluation de la recherche », « produits chimiques », « secret de fabrique »…). Les Cahiers Droit, Sciences et Technologies couvrent ainsi plusieurs champs de la recherche juridique (santé, bioéthique, propriété intellectuelle, nouvelles technologies, recherche …), traitent des sujets d’actualités sur les relations entre sciences et normes et se caractérisent par une ouverture vers les autres disciplines scientifiques. Elle a été conçue pour être accessible à tous les chercheurs, quelle que soit leur spécialité. La revue peut-être achetée en librairie ou sur les sites internet de ventes d’ouvrages.

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